Politique de confidentialité

La présente politique (ci-après « la Politique ») a pour objet d’informer les utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur ») du site web jarvis-legal.fr (ci-après le « Site ») des moyens mis en œuvre pour :

– Collecter les données à caractère personnel, conformément au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après le « Règlement ») ;
– Consulter, traiter et conserver les informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » (ci-après les « Cookies »).

Le responsable de la collecte des données à caractère personnel est la société Jarvis SAS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 791 077 555, ayant son siège social au 9 rue du quatre septembre 75002 Paris (ci-après l’ « Editeur »).

La Politique peut être modifiée à tout moment par l’Editeur, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L’Utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.

La Politique fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Mentions Légales.

1. Protection des données

Lors de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, des données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site (ci-après les « Services ») à des fins de gestion administrative et commerciale.

1.1 Quelles sont les données collectées ?

– Données d’identification de l’Utilisateur : désignent les données que l’Utilisateur renseigne notamment lors de la création d’un compte en remplissant le formulaire d’inscription, lors de l’inscription aux webinars et/ou formations, lors de la demande d’une démo du logiciel Jarvis, etc. Ces données concernent notamment le nom de l’Utilisateur, le numéro de téléphone et l’e-mail.
– Données sur les transactions : désignent les données que l’Utilisateur renseigne lorsqu’il conclut un contrat de fourniture du logiciel Jarvis Legal suite à une prise de contact via le Site, telles que notamment les renseignements relatifs à son moyen de paiement. Les données bancaires collectées sont transmises à des tiers qui contribuent à traiter et à satisfaire les demandes de l’Utilisateur.
– Données relatives à la navigation : désignent les données que l’Editeur collecte lors de la navigation de l’Utilisateur sur le Site telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP.

L’ensemble de ces données seront collectivement dénommées ci-après les « Données ».

1.2 Pourquoi l’Editeur collecte-t-il les Données de l’Utilisateur?

Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du Site font l’objet d’un traitement dans le but de répondre notamment aux finalités suivantes :

– Fournir une démonstration gratuite du logiciel Jarvis Legal ;
– Le cas échéant, conclure un contrat de fourniture du logiciel Jarvis Legal ;
– La gestion des inscriptions aux webinars et formations proposés par l’Editeur ;
– L’accès à leur compte par les Utilisateurs ;
– L’envoi de newsletters et de sollicitations commerciales ;
– L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services ;
– Le renforcement de notre connaissance des préférences de l’Utilisateur dans le but d’améliorer son expérience au sein des Services et les messages promotionnels adressés, à la condition que l’Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de sa connexion aux Services ;
– L’amélioration de la pertinence des contenus publicitaires affichés sur les Services, la proposition d’offres adaptées aux centres d’intérêts de l’Utilisateur tels qu’ils résultent de sa navigation, notamment par croisement avec ses Données personnelles et la réalisation d’études tendant à l’optimisation de la présentation de nos offres, à la condition que l’Utilisateur ait validé le bandeau lors de sa connexion au Site.

Lors de la collecte des Données, l’Utilisateur sera informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein du formulaire d’inscription sont obligatoires. A défaut, l’accès aux Services et leur utilisation par l’Utilisateur pourront être restreints.

1.3 Sur quel fondement l’Editeur collecte-t-il les Données de l’Utilisateur ?

La base légale pour recueillir et utiliser les Données de l’Utilisateur dépend des Données concernées et du contexte spécifique dans lequel l’Editeur a recueilli ces Données. Toutefois, l’Editeur recueille généralement les Données de l’Utilisateur seulement lorsque (a) l’Utilisateur a donné son consentement pour agir ainsi, (b) les Données sont nécessaires pour exécuter un contrat conclu avec l’Utilisateur (par exemple pour offrir l’accès au Site) ou (c) lorsque le traitement répond aux intérêts légitimes de l’Editeur.

Dans certains cas, il est possible que l’Editeur ait l’obligation légale de collecter les Données de l’Utilisateur, ou que l’Editeur ait besoin de ces Données dans le but de protéger les intérêts essentiels de l’Utilisateur ou ceux d’une autre personne.

Lorsque l’Editeur compte sur le consentement de l’Utilisateur pour le traitement des Données, l’Utilisateur a le droit de retirer son consentement à tout moment.

Si l’Editeur demande à l’Utilisateur de fournir des Données pour se conformer à une obligation légale ou pour exécuter un contrat, l’Editeur l’indiquera clairement au moment opportun. De même, si l’Editeur collecte les Données en vertu de ses intérêts légitimes, ceux-ci seront spécifiés au moment opportun.

1.4 Destinataires des Données collectées

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. L’Editeur s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

a. Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet.

b. Données transférées à des tiers

Les Données pourront être communiquées par l’Editeur :

– Au personnel de l’Editeur, aux services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) ;
– Aux sous-traitants de l’Editeur pour assurer le support, la mise en place des webinars et formations, et d’autres services dans le cadre de l’utilisation du Site ;
– Aux sous-traitants de l’Editeur pour assurer la conclusion du contrat de fourniture du logiciel Jarvis Legal (gestion des contrats, traitement des paiements, etc.), le cas échéant.

c. Transfert international des Données

Les Données de l’Utilisateur peuvent être transférées hors de l’Union européenne via les sous-traitants de l’Editeur. Chaque fois que l’Editeur partage des Données de l’Utilisateur avec un sous-traitant en dehors de l’Union européenne, ce dit partage sera encadré par l’E.U – U.S Privacy Shield Framework. L’Utilisateur peut retrouver la liste des entreprises certifiées à l’adresse suivante : www.privacyshield.gov/list.

Lorsque l’E.U – U.S Privacy Shield Framework ne s’applique pas, l’Editeur s’appuiera sur d’autres garanties appropriées pour transférer les Données en dehors de l’Union européenne, telles que les Clauses Contractuelles Types, les Règles Internes d’Entreprise, ou tout autre garantie conformément à l’article 46 du Règlement. L’Utilisateur peut avoir accès à ces garanties en contactant l’Editeur à l’adresse mentionnée ci-dessous.

1.5 Accès aux Données Personnelles par l’Utilisateur

Conformément au Règlement, toute personne physique dispose du droit d’accès et, le cas échéant, des droits de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des Données la concernant. L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, moyennant l’envoi d’un justificatif d’identité :

– Par voie postale : JARVIS SAS, 9 rue du quatre septembre 75002 Paris
– Par téléphone : 0805 690 595 ou +33 (0)9 72 57 76 14
– Par voie électronique : privacy@jarvis-legal.com

L’Editeur rappelle que toute personne physique peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des Données la concernant.

En cas de litige, l’Utilisateur dispose du droit de saisir une autorité de contrôle.

1.6 Durée de conservation et archivage des Données

Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées dans la Politique et ce conformément au Règlement et aux lois applicables. A cet égard, les Données utilisées aux fins de prospection peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de la fermeture du compte de l’Utilisateur ou du dernier contact du prospect concerné. Les Données de l’Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservations expirent. Néanmoins, les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoin, la mise à disposition de ces Données à l’autorité judiciaire.

L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

1.7 Sécurité

L’Editeur prend des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l’organisation pour interdire l’accès non autorisé ou la divulgation des Données de l’Utilisateur. Il importe que l’Utilisateur préserve la confidentialité de ses identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte.

2. Les Cookies

Un cookie (ci-après le(s) « Cookie(s) « ) est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires anonymes sur le comportement de l’Utilisateur.

L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur concernant les cookies ; ce choix pouvant être modifié à tout moment.

2.1 Quelles sont les finalités des Cookies?

Afin d’informer au mieux l’Utilisateur sur les Cookies, il convient de regrouper ces Cookies en 5 catégories : (a) les Cookies de navigation du Site, (b) les Cookies de mesure d’audience, (c) les Cookies de personnalisation, (d) les Cookies de partage de réseaux sociaux, (e) les Cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »™.

a. Les Cookies de navigation sur le Site :

Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Site. Ces Cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur. Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :

– D’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des Utilisateurs sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
– De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisateur a rempli sur le Site ou à des informations que l’Utilisateur a choisies sur le Site ;
– D’offrir à l’Utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants
– De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

b. Les Cookies de mesure d’audience :

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

c. Les Cookies de personnalisation :

Les Cookies de personnalisation permettent de conserver des informations sur l’Utilisateur et de les réutiliser lors de ses futures visites (préférences d’affichage, information de connexion à un site, etc.).

d. Les Cookies de partage de réseaux sociaux :

L’Editeur offre aux Utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.

e. Les Cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »™ :

« Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et les choix de l’Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation. Dans la mesure où le terminal de l’Utilisateur serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’Utilisateur peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/

2.2 Comment l’Utilisateur peut-il gérer les Cookies ?

L’Utilisateur est tout d’abord informé que les partenaires de l’Editeur et tout autre tiers peuvent être amenés à déposer des Cookies sur le Site. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues et l’Editeur n’a aucun accès ou contrôle sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique. En conséquence l’Utilisateur est invité à se rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d’informations sur les Cookies qu’ils enregistrent et comment l’Utilisateur peut les gérer.

a. L’accord sur les Cookies

L’Utilisateur est présumé avoir donné son accord :

– en cliquant sur l’icône « J’accepte » figurant sur le bandeau d’information visible lors de sa première connexion au Site;
– en poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton, etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site ;
– en cliquant sur « Enregistrer et quitter » après avoir coché les options de cookies qu’il souhaite activer dans toute boîte de dialogue qui pourra être proposée sur le Site.

Si l’Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. L’accord donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.

b. Le refus des Cookies

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l’Editeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour l’Editeur d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

c. Configuration du logiciel de navigation

L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
Pour Internet Explorer™
Pour Safari™
Pour Chrome™
Pour Firefox™
Pour Opera™

A tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.

d. Les choix de l’Utilisateur exprimés en ligne

Enfin, l’Utilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. L’Utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Additional Limits on Use of Your Google User Data: Notwithstanding anything elsein this Privacy Policy, if you provide the App access to the following types of your Google data, the App’s use of that data will be subject to these additional restrictions:
The App will only use access to read, write, modify or control Gmail message bodies (including attachments), metadata, headers, and settings to provide a web email client that allows users to compose, send, read, and process emails and will not transfer this Gmail data to others unless doing so is necessary to provide and improve these features, comply with applicable law, or as part of a merger, acquisition, or sale of assets.

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